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Marques déposées par Société à Responsabilité Limitée DECOTEC
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QUADRILLAGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUADRILLAGE
Société à Responsabilité Limitée DECOTEC

Numéro de dépôt :
1323373
Date de dépôt :
21/12/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/12/1994

Présentation de la marque QUADRILLAGE

Déposée le 21 décembre 1984 par Société à Responsabilité Limitée DECOTEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUADRILLAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société à Responsabilité Limitée DECOTEC domicilié(e) 3, avenue Voltaire, PARIS 11ème. - France.

La marque QUADRILLAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1323373.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUADRILLAGE est expirée depuis le 21 décembre 1994.

Société à Responsabilité Limitée DECOTEC a également déposé les autres marques suivantes : SOPREM , (Marque figurative) , S SOPREM , PSA PAIN SON AIMEE , (Marque figurative) , EUROFLUIDES TRAITEMENT DE L''EAU , TOMMY ARMOUR , DENTIX 2000


Société à Responsabilité Limitée DECOTEC - 3, avenue Voltaire, PARIS 11ème. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-08

Machines et appareils ménagers et électro-ménagers.Matériels et accessoires de distribution d'eau et d'installations sanitaires, notamment de cuisines, de salles de bains et de W.C., appareils de chauffage, d'éclairage, de cuisson, de réfrigération et de ventilation.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.